(10) Dans un souci de clarté, il conviendrait de joindre à la présente décision une liste des termes utilisés dans les modules d’évaluation de la conformité spécifiques au secteur ferroviaire et leur équivalent dans les modules généraux définis dans la décision no 768/2008/CE. Il conviendrait en outre d’élaborer un tableau de correspondance concernant les modules utilisés dans les STI visées dans les considérants 2 à 4, les modules utilisés dans la décision no 768/2008/CE et les modules spécifiques au secteur ferroviaire définis dans l’annexe I de la présente décision.
Décision (CELEX 32010D0713) · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/11/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32010D0713)
RattachementDécision (CELEX 32010D0713)
Versionacte d'origine du 09/11/2010 (CELEX 32010D0713)
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