Décision (CELEX 32010D0769) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/12/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32010D0769)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32010D0769)
VersionVersion d'origine (CELEX 32010D0769)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32010D0769)EUR-Lex →

1. La formule

La formule suivante est utilisée pour établir l’équivalence au sens de l’article 3:

SF (%) · MF ≤ 0,1 % · MF0,1 %

où:

— SF (%) est la teneur en soufre par unité de masse du combustible marin utilisé, exprimée en pourcentage

— MF est la masse de combustible marin, exprimée en Kg, consommée lorsque le navire est à quai

— MF0,1 % est la masse équivalente, exprimée en Kg, d’un combustible dont la teneur en soufre est ≤ 0,1 %. Ce facteur est calculé à l’aide de la formule suivante:

MF0,1 % = (MBOG · EBOG + MF · EF)/EF0,1 %

où:

— MBOG est la masse de gaz d’évaporation consommée à quai, exprimée en Kg

— EBOG est la valeur énergétique du gaz d’évaporation utilisé, exprimée en MJ/Kg

— MF est la masse de combustible marin consommée à quai, exprimée en Kg

— EF est la valeur énergétique du combustible marin utilisé, exprimée en MJ/Kg

— EF0,1 % est la valeur énergétique d’un combustible marin dont la teneur en soufre est ≤ 0,1 %, exprimée en MJ/Kg

Premier développement de la formule

Les deux formules exposées ci-dessus peuvent être combinées comme suit:

SF (%) · MF/(MBOG · EBOG + MF · EF) ≤0,1 %/EF0,1 %

Second développement de la formule

La formule peut encore être développée comme suit:

SF (%)/(RG/F · EBOG + EF) ≤ 0,1 %/EF0,1 %

où:

— RG/F est le ratio entre la masse de gaz d’évaporation et la masse de combustible marin consommées à quai (MBOG/MF)

Ce second développement peut aussi s’exprimer comme suit:

RG/F ≥ (SF (%) · EF0,1 % – 0,1 % · EF)/0,1 % · EBOG

2. Application de la formule

Étant donné que les valeurs énergétiques des différents combustibles marins utilisés dans la formule sont très semblables, il est justifié d’utiliser des valeurs standard pour EF0,1 %, EF et EBOG afin de simplifier, dans la pratique, l’application de la formule. Plus précisément, on peut présumer que les valeurs énergétiques standard suivantes s’appliquent:

EF0,1 %43,0 MJ/Kg (source: DNV Petroleum Services)

EF40,8 MJ/Kg (source: DNV Petroleum Services)

EBOG50,0 MJ/Kg (valeur énergétique du méthane selon ISO)

La formule serait par conséquent simplifiée comme suit:

RG/F ≥ 8,6 · SF (%) – 0,816

Sur cette base, la seule valeur qu’il convient d’introduire dans la formule pour calculer le ratio exigé entre les masses de gaz d’évaporation et de combustible marin consommées (RG/F ou MBOG/MF) est la teneur en soufre du combustible marin utilisé lorsque le navire est à quai. Le tableau ci-dessous indique, par des exemples, le ratio minimal requis pour satisfaire au critère d’équivalence avec des combustibles marins présentant différentes teneurs en soufre.

| Teneur en soufre (%) | 1,0 | 1,5 | 2,0 | 2,5 | 3,0 | 3,5

| MBOG/MF | 7,8 | 12,1 | 16,4 | 20,7 | 25,0 | 29,3

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010D0769. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).