(17) À l’issue de ces réunions, les autorités polonaises ont transmis des renseignements complémentaires, qui ont été enregistrés par la Commission les 7 décembre 2007 (A/40109/a), 8 février 2008 (A/2536), 15 avril 2008 (A/7047), 28 avril 2008 (A/8137), 18 juin 2008 (A/13261), 7 novembre 2008 (A/23609), 6 janvier 2009 (A/191), 2 février 2009 (A/2483), 29 avril 2009 (A/10409), 15 juin 2009 (A/14530), 4 septembre 2009 (A/19121), 14 septembre 2009 (A/19796), 25 septembre 2009 (A/20558), 1er octobre 2009 (A/20997) et 2 novembre 2009 (A/23309).
Décision (CELEX 32010D0815) · Article
Article considérant 17
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/12/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32010D0815)
RattachementDécision (CELEX 32010D0815)
Versionacte d'origine du 15/12/2009 (CELEX 32010D0815)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.