Décision (CELEX 32010D0815) · Article

Article considérant 59

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/12/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32010D0815)
RattachementDécision (CELEX 32010D0815)
Versionacte d'origine du 15/12/2009 (CELEX 32010D0815)
RéférenceConsidérant 59 de la décision (CELEX 32010D0815)EUR-Lex →

(59) Des modifications ont été apportées à la méthode de calcul des coûts unitaires; l’ordre d’affectation aux «autres coûts», fondé sur une majoration au pro rata des coûts directs et indirects préalablement comptabilisés a, par exemple, été modifié. Les coûts unitaires de Poczta Polska sont calculés par le centre responsable de la comptabilité.

Modèle comptable de Poczta Polska

Comptabilité financière

Centre Services postaux

Centre Réseau postal

Centre Concession de services

Centre Logistique

Centre Infrastructures

Centre Informatique

Centre Services financiers

Centre Comptabilité

Centre Gestion de la sécurité

Direction générale

Coûts indirects

Clés de calcul des coûts indirects […]

Services

Charges administratives générales […]

Frais de vente et frais commerciaux […]

Charges financières […]

Autres charges d'exploitation […]

Coûts directs […]

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010D0815. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).