Décision n° 862/2010/UE · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/09/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision n° 862/2010/UE
RattachementDécision n° 862/2010/UE
Versionacte d'origine du 22/09/2010 (CELEX 32010D0862)
RéférenceConsidérant 11 de la décision n° 862/2010/UEEUR-Lex →

(11) Conformément à l’approche du septième programme-cadre et comme cela est ressorti des consultations avec les parties prenantes réalisées au cours de BONUS ERA-NET, il y a un besoin de programmes de recherche inscrits dans une politique d’ensemble dans la région de la Baltique.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010D0862. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).