Article considérant 13

(13) Du fait de la pénurie d’organes disponibles pour une transplantation et des contraintes de temps dans le processus de don et de transplantation d’organes, il est nécessaire de tenir compte des situations dans lesquelles l’équipe de transplantation ne dispose pas de certaines des informations requises pour la caractérisation de l’organe et du donneur, énoncées à la partie A de l’annexe, qui précise un ensemble minimal d’informations obligatoires. Dans ce cas d’espèce, l’équipe médicale devrait évaluer le risque particulier qui découle pour le receveur potentiel du manque d’informations, d’une part, et de la non-exécution de la transplantation en question, d’autre part. Lorsqu’une caractérisation complète d’un organe, conformément à la partie A de l’annexe, n’est pas possible pour des raisons de temps ou de circonstances particulières, la transplantation de cet organe peut être envisagée lorsqu’il peut être plus risqué pour le receveur potentiel de ne pas y procéder. La partie B de l’annexe, relative à un ensemble complémentaire de données, devrait permettre de procéder à une caractérisation plus détaillée de l’organe et du donneur.