Directive 2010/63/UE · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 26/06/2019 (consolidation EUR-Lex 02010L0063-20190626, la plus récente en français ; acte d'origine du 22/09/2010).

TexteDirective 2010/63/UE
IntituléANNEXE I
RattachementDirective 2010/63/UE
VersionConsolidée au 26/06/2019 (CELEX 02010L0063-20190626)
RéférenceAnnexe I de la directive 2010/63/UEEUR-Lex →

LISTE DES ANIMAUX VISÉS À L’ARTICLE 10

1. Souris (Mus musculus)

2. Rat (Rattus norvegicus)

3. Cobaye (Cavia porcellus)

4. Hamster (doré) syrien (Mesocricetus auratus)

5. Hamster chinois (Cricetulus griseus)

6. Gerbille de Mongolie (Meriones unguiculatus)

7. Lapin (Oryctolagus cuniculus)

8. Chien (Canis familiaris)

9. Chat (Felis catus)

10. Toutes les espèces de primates non humains

11. Grenouille [Xenopus (laevis, tropicalis), Rana (temporaria, pipiens)]

12. Poisson zèbre (Danio rerio)

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