PARTIE 1
Valeurs limites d’émission dans l’eau
1. Dans le cas des installations utilisant le procédé au sulfate (en moyenne annuelle):
550 kilogrammes de sulfate par tonne de dioxyde de titane produit.
2. Dans le cas des installations utilisant le procédé au chlorure (en moyenne annuelle):
a) 130 kg de chlorure par tonne de dioxyde de titane produit en cas d’utilisation de rutile naturel;
b) 228 kg de chlorure par tonne de dioxyde de titane produit en cas d’utilisation de rutile synthétique;
c) 330 kg de chlorure par tonne de dioxyde de titane produit en cas d’utilisation de mâchefer. Les installations rejetant dans les eaux de mer (estuariennes, côtières, pleine mer) peuvent être soumises à une valeur limite d’émission de 450 kg de chlorure par tonne de dioxyde de titane produit en cas d’utilisation de mâchefer.
3. Dans le cas des installations mettant en œuvre le procédé au chlorure et utilisant plus d’un type de minerai, les valeurs limites d’émission indiquées au point 2 s’appliquent en proportion des quantités de chaque minerai utilisées.
PARTIE 2
Valeurs limites d’émission dans l’air
1. Les valeurs limites d’émission exprimées sous la forme de concentrations en masse par mètre cube (Nm3) sont calculées à une température de 273,15 K et à une pression de 101,3 kPa.
2. Pour les poussières: 50 mg/Nm3 en moyenne horaire en provenance des sources principales et 150 mg/Nm3 en moyenne horaire en provenance de toute autre source.
3. Pour les rejets gazeux de dioxyde et de trioxyde de soufre provenant de la digestion et de la calcination, y compris les vésicules acides, calculés en équivalent SO2;
a) 6 kg par tonne de dioxyde de titane produit en moyenne annuelle;
b) 500 mg/Nm3 en moyenne horaire pour les installations de concentration d’acide usé.
4. Pour le chlorure, dans le cas des installations utilisant le procédé au chlorure:
a) 5 mg/Nm3 en moyenne journalière;
b) 40 mg/Nm3 à tout moment.
PARTIE 3
Surveillance des émissions
La surveillance des émissions dans l’air porte au minimum sur la surveillance en continu des émissions:
a) de rejets gazeux de dioxyde et de trioxyde de soufre provenant de la digestion et de la calcination dans des installations de concentration d’acides usés qui utilisent le procédé au sulfate;
b) de chlore provenant de sources principales au sein d’installations qui utilisent le procédé au chlorure;
c) de poussières provenant des sources principales.