Article considérant 7

(7) Sans préjudice de cette conclusion, il convient d’obtenir des informations complémentaires sur certains points particuliers. L’article 6, paragraphe 1, de la directive 91/414/CEE dispose que l’inscription d’une substance à l’annexe I peut être soumise à des conditions. Il y a donc lieu d’exiger que le demandeur fournisse de plus amples informations pour confirmer les résultats de l’évaluation des risques sur la base de l’état actuel des connaissances scientifiques en ce qui concerne le risque que le métabolisme des végétaux entraîne l’ouverture de l’anneau de quinoléine, les résidus dans les cultures par assolement et le risque à long terme que le métabolite BH 518-5 fait peser sur les vers de terre.