Règlement (UE) n° 8/2010 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/12/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 8/2010
RattachementRèglement (UE) n° 8/2010
VersionVersion d'origine (CELEX 32010R0008)
Référencearticle 1 du règlement (UE) n° 8/2010EUR-Lex →

La préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

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