Règlement (UE) n° 182/2010 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/03/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 182/2010
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 182/2010
VersionVersion d'origine (CELEX 32010R0182)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 182/2010EUR-Lex →

Denrées alimentaires visées à l'annexe I du règlement (CE) no 509/2006:

Classe 2.3. Produits de la confiserie, de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie

SLOVÉNIE

Belokranjska pogača (STG)

L’usage du nom est réservé.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010R0182. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).