ENQUÊTE SUR LES FORCES DE TRAVAIL
Programme pluriannuel de modules ad hoc
1. ACCIDENTS DU TRAVAIL ET AUTRES PROBLÈMES DE SANTÉ LIÉS AU TRAVAIL
Liste des variablesà définir avant décembre 2011.
Période de référence2013. Les États membres ont la possibilité de fournir des données pour la totalité des 52 semaines ou pour le deuxième trimestre de l’année.
États membres et régions concernésà définir avant décembre 2011.
Représentativité des résultatsà définir avant décembre 2011.
Exhaustivité de l’échantillon constitué pour le module ad hocl’échantillon du module ad hoc doit répondre aux exigences de l’annexe I, point 4, du règlement (CE) no 377/2008 de la Commission, qui prévoit que l’échantillon utilisé pour la collecte des informations sur les modules ad hoc doit également fournir des informations sur les variables structurelles.
Transmission des résultatsavant le 31 mars 2014.
2. SITUATION DES MIGRANTS ET DE LEURS DESCENDANTS DIRECTS SUR LE MARCHÉ DU TRAVAIL
Liste des variablesà définir avant décembre 2012.
Période de référence2014. Les États membres ont la possibilité de fournir des données pour la totalité des 52 semaines ou pour le deuxième trimestre de l’année.
États membres et régions concernésà définir avant décembre 2012.
Représentativité des résultatsà définir avant décembre 2012.
Exhaustivité de l’échantillon constitué pour le module ad hocl’échantillon du module ad hoc doit répondre aux exigences de l’annexe I, point 4, du règlement (CE) no 377/2008, qui prévoit que l’échantillon utilisé pour la collecte des informations sur les modules ad hoc doit également fournir des informations sur les variables structurelles.
Transmission des résultatsavant le 31 mars 2015.
3. ORGANISATION DU TRAVAIL ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Liste des variablesà définir avant décembre 2013.
Période de référence2015. Les États membres ont la possibilité de fournir des données pour la totalité des 52 semaines ou pour le deuxième trimestre de l’année.
États membres et régions concernésà définir avant décembre 2013.
Représentativité des résultatsà définir avant décembre 2013.
Exhaustivité de l’échantillon constitué pour le module ad hocl’échantillon du module ad hoc doit répondre aux exigences de l’annexe I, point 4, du règlement (CE) no 377/2008, qui prévoit que l’échantillon utilisé pour la collecte des informations sur les modules ad hoc doit également fournir des informations sur les variables structurelles.
Transmission des résultatsavant le 31 mars 2016.