Règlement (UE) n° 273/2010 · Article

Article considérant 63

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/03/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 273/2010
RattachementRèglement (UE) n° 273/2010
Versionacte d'origine du 30/03/2010 (CELEX 32010R0273)
RéférenceConsidérant 63 du règlement (UE) n° 273/2010EUR-Lex →

(63) Le transporteur a également notifié qu'il analyse la possibilité de moderniser l'équipement de ses aéronefs de type Boeing B737-200 afin de les munir de l'EGPWS, de l'ELT406, de la capacité RVSM, de portes d'accès au compartiment de l'équipage de conduite, d'enregistreurs de vol numériques et de radars météorologiques embarqués numériques, dans le respect des normes de sécurité internationales; il a toutefois précisé que ce processus en cours n'est pas encore achevé pour tous les aéronefs de ce type. Le transporteur a ajouté qu'il entend cesser progressivement l'exploitation de ses aéronefs de type Boeing B747-300, en raison notamment d'une fiabilité opérationnelle plus faible.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010R0273. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).