Règlement (UE) n° 377/2010 · Article

Article considérant 62

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/05/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 377/2010
RattachementRèglement (UE) n° 377/2010
Versionacte d'origine du 04/05/2010 (CELEX 32010R0377)
RéférenceConsidérant 62 du règlement (UE) n° 377/2010EUR-Lex →

(62) La production du produit concerné a augmenté de 2005 à 2007, puis s’est mise à diminuer jusqu’à la période d’enquête. Globalement, elle a baissé de 12 % au cours de la période considérée. La production totale pendant la période d’enquête a varié entre 30 000 et 40 000 tonnes.

Aller plus loin

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