(161) Les questionnaires des utilisateurs ont été envoyés à quelque vingt utilisateurs identifiés. Treize sont des fabricants automobiles ayant coopéré à l’enquête. Deux associations représentant les utilisateurs et les importateurs de roues en aluminium des segments OEM et AM ont aussi coopéré.
Règlement (UE) n° 404/2010 · Article
Article considérant 161
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/05/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 404/2010
RattachementRèglement (UE) n° 404/2010
Versionacte d'origine du 10/05/2010 (CELEX 32010R0404)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.