Règlement (UE) n° 450/2010 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/05/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 450/2010
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 450/2010
VersionVersion d'origine (CELEX 32010R0450)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 450/2010EUR-Lex →

L'annexe I du règlement (CE) no 881/2002 est modifiée comme suit:

1) Les mentions suivantes sont ajoutées sous la rubrique «Personnes physiques»:

a) «Nayif Bin-Muhammad al-Qahtani [alias a) Nayif Bin-Muhammad al-Qahtani, b) Nayef Bin Muhammad al-Qahtani, c) Nayif Muhammad al-Qahtani, d) Nayf Mohammed al-Qahtani, e) Naif Mohammad Said al- Qahtani Alkodri, f) Naif Mohammed Saeed al-Kodari al-Qahtani, g) Nayef Bin Mohamed al-Khatani, h) Mohammed Naif al-Khatani, i) Nayef bin Mohamed al-Khatany, j) Al-Qahtani Abohemem, k) Abi Hamam, l) Abu-Hamam, m) Abu-Humam, n) Abu-Hammam, o) Abu Hammam al-Qahtani]. Adresse: Yémen. Date de naissance: 25.3.1988. Lieu de naissance: Arabie saoudite. Nationalité: saoudienne. Passeport no: G449745 (passeport saoudien délivré le 30 mai 2006, valable jusqu'au 6 avril 2011). Renseignements complémentaires: lié à Al-Qaida dans la péninsule arabique et à son chef, Nasir ’abd-al-Karim ’Abdullah Al-Wahishi. Date de la désignation visée à l'article 2 bis, paragraphe 4, point b): 11.5.2010».

b) «Qasim Yahya Mahdi al-Rimi [alias a) Qasim Al-Rimi, b) Qasim al-Raymi, c) Qassim al-Raymi, d) Qasim al-Rami, e) Qasim Yahya Mahdi ’Abd al-Rimi, f) Abu Hurayah al-Sana’ai, g) Abu ’Ammar]. Adresse: Yémen. Date de naissance: 5.6.1978. Lieu de naissance: Sanaa, Yémen. Nationalité: yéménite. Passeport no: 00344994 (passeport yéménite délivré le 3 juillet 1999). Date de la désignation visée à l'article 2 bis, paragraphe 4, point b): 11.5.2010».

2) La mention «Hassan Abdullah Hersi Al-Turki [alias a) Hassan Turki, b) Hassen Abdelle Fihiye, c) Sheikh Hassan Abdullah Fahaih]. Titre: a) Cheikh, b) colonel. Date de naissance: vers 1944. Lieu de naissance: Région V, Éthiopie (région de l'Ogaden, dans l'est de l'Éthiopie). Nationalité: somalienne. Renseignements complémentaires: a) serait actif dans le sud de la Somalie, dans le Bas-Juba, près de Kismayo, essentiellement à Jilib et Burgabo depuis novembre 2007; b) origines familiales: clan Ogaden, sous-clan Reer-Abdille; c) membre de la direction d'Al-Itihaad Al-Islamiya (AIAI); d) soupçonné d'implication dans les attaques contre les ambassades des États-Unis à Nairobi et Dar es Salaam en août 1998. Date de la désignation visée à l'article 2 bis, paragraphe 4, point b): 25.1.2001», sous la rubrique «Personnes physiques», est remplacée par la mention suivante:

Hassan Abdullah Hersi Al-Turki [alias a) Hassan Turki, b) Hassen Abdelle Fihiye, c) Sheikh Hassan Abdullah Fahaih, d) Hassan Al- Turki, e) Hassan Abdillahi Hersi Turki, f) Sheikh Hassan Turki, g) Xasan Cabdilaahi Xirsi, h) Xasan Cabdulle Xirsi]. Date de naissance: vers 1944. Lieu de naissance: Région V, Éthiopie (région de l'Ogaden, dans l'est de l'Éthiopie). Nationalité: somalienne. Renseignements complémentaires: a) serait actif dans le sud de la Somalie, dans le Bas-Juba, près de Kismayo, essentiellement à Jilib et Burgabo depuis novembre 2007; b) origines familiales: clan Ogaden, sous-clan Reer-Abdille; c) membre de la direction d'Al-Itihaad Al-Islamiya (AIAI); d) fait l'objet des mesures énoncées dans le règlement (UE) no 356/2010 concernant la Somalie. Date de la désignation visée à l'article 2 bis, paragraphe 4, point b): 6.7.2004.

3) La mention «Hassan Dahir Aweys [alias a) Ali, Sheikh Hassan Dahir Aweys, b) Awes, Shaykh Hassan Dahir, c) Hassen Dahir Aweyes, d) Ahmed Dahir Aweys, e) Mohammed Hassan Ibrahim, f) Aweys Hassan Dahir]. Titre: a) Cheikh, b) colonel. Date de naissance: 1935. Nationalité: somalienne. Renseignements complémentaires: a) se trouverait en Érythrée depuis le 12.11.2007; b) origines familiales: issu du clan Hawiyé/Haber Gidir/Ayr; c) dirigeant de haut rang d'Al-Itihaad Al-Islamiya (AIAI)», sous la rubrique «Personnes physiques», est remplacée par la mention suivante:

Hassan Dahir Aweys [alias a) Ali, Sheikh Hassan Dahir Aweys, b) Awes, Shaykh Hassan Dahir, c) Hassen Dahir Aweyes, d) Ahmed Dahir Aweys, e) Mohammed Hassan Ibrahim, f) Aweys Hassan Dahir, g) Hassan Tahir Oais, h) Hassan Tahir Uways, i) Hassan Dahir Awes, j) Sheikh Aweys, k) Sheikh Hassan, l) Sheikh Hassan Dahir Aweys]. Titre: a) Cheikh, b) colonel. Date de naissance: 1935. Nationalité: somalienne. Renseignements complémentaires: a) se trouverait en Érythrée depuis le 12.11.2007; b) origines familiales: issu du clan Hawiyé/Haber Gidir/Ayr; c) dirigeant de haut rang d'Al-Itihaad Al-Islamiya (AIAI) d) fait l'objet des mesures énoncées dans le règlement (UE) no 356/2010 concernant la Somalie. Date de la désignation visée à l'article 2 bis, paragraphe 4, point b): 9.11.2001.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010R0450. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).