Règlement (UE) n° 478/2010 · Article

Article considérant 17

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/06/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 478/2010
RattachementRèglement (UE) n° 478/2010
Versionacte d'origine du 01/06/2010 (CELEX 32010R0478)
RéférenceConsidérant 17 du règlement (UE) n° 478/2010EUR-Lex →

(17) Le produit concerné possède des propriétés exceptionnelles et est utilisé dans toutes sortes d’applications telles que le renforcement des pneumatiques, les tissus larges, les courroies transporteuses, les ceintures de sécurité, les cordes, les filets et les produits géosynthétiques.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010R0478. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).