Règlement (UE) n° 583/2010 · Article

Article 29

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 01/07/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 583/2010
IntituléProfil de risque et de rendement
Rattachement
SECTION 3 — Fonds de fonds
  1. Règlement (UE) n° 583/2010
  2. CHAPITRE IV — STRUCTURES D’OPCVM PARTICULIÈRES
  3. SECTION 3 — Fonds de fonds
VersionVersion d'origine (CELEX 32010R0583)
Référencearticle 29 du règlement (UE) n° 583/2010EUR-Lex →

L’explication textuelle des facteurs de risque visée à l’article 8, paragraphe 1, point b), tient compte des risques inhérents à chaque organisme de placement collectif sous-jacent, dans la mesure où ces facteurs de risque sont susceptibles d’être importants pour l’OPCVM dans son ensemble.

Aller plus loin

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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010R0583. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).