Version d'origine : acte du 01/07/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) n° 583/2010
IntituléSection «Profil de risque et de rendement»
RattachementSECTION 4 — OPCVM nourriciers
Règlement (UE) n° 583/2010
CHAPITRE IV — STRUCTURES D’OPCVM PARTICULIÈRES
SECTION 4 — OPCVM nourriciers
VersionVersion d'origine (CELEX 32010R0583)
Référencearticle 32 du règlement (UE) n° 583/2010EUR-Lex →
1. Lorsque le profil de risque et de rendement de l’OPCVM nourricier diffère, sous quelque aspect important que ce soit, de celui de l’OPCVM maître, ce fait et la raison de ce fait sont expliqués dans la section «Profil de risque et de rendement» du document d’information clé pour l’investisseur.
2. Tout risque de liquidité et les dispositions en matière de souscription/rachat de l’OPCVM maître et de l’OPCVM nourricier sont expliqués dans la section «Profil de risque et de rendement» du document d’information clé pour l’investisseur.
Aller plus loin
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.