Au cahier des charges de l’appellation d’origine protégée «Basilico Genovese», la modification suivante est approuvée:
À l’article 8 «Conditionnement», le texte suivant est ajouté:
«Les emballages destinés aux bouquets séparés ou les sachets éventuels doivent être réalisés dans un matériau conforme aux normes en vigueur et porter la mention “BASILICO GENOVESE D.O.P.” et le symbole communautaire de l’AOP, ainsi que la marque complète de l’entreprise et le logo du produit ci-après décrit. La marque de l’entreprise devra présenter des dimensions et disposer d’un positionnement la rendant suffisamment évidente par rapport au symbole communautaire de l’AOP et au logo du produit.
Le logo identifiant l’AOP “Basilico Genovese” se compose d’une forme circulaire de la même dimension que le symbole communautaire de l’AOP, à l’intérieur duquel est insérée la mention en toutes lettres “BASILICO GENOVESE” et portant, en son centre, l’acronyme “D.O.P.”.
Les trois éléments y figurant et caractérisant le produit sont les suivants:
— le soleil (en jaune), symbole de vitalité, primaire et essentiel à toute culture,
— la Ligurie (en bleu), territoire de production, riche, fertile et baigné par la mer,
— le basilic (en vert), rappelant le caractère naturel, l’authenticité et la qualité du produit bénéficiant de l’AOP.
L’image pourra également être utilisée en monochromie.
Le caractère utilisé pour la mention est l’Arial Black, en gras, dans le même bleu que celui utilisé pour la Ligurie. La dimension adoptée est de 6 pt. pour l’inscription “Basilico Genovese” et de 6,5 pt. pour la mention “D.O.P.”.
»