Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 26/07/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
À l’annexe IA du règlement (UE) no 53/2010, la rubrique relative à l’anchois dans la zone VIII est remplacée par ce qui suit:
|
«Espèce
Anchois
Engraulis encrasicolus
|
Zone
VIII
(ANE/08.)
| Espagne | 6 300 | |
| France | 700 | |
| UE | 7 000 | |
| TAC | 7 000 | | TAC analytique
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.