Règlement (UE) n° 685/2010 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/07/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 685/2010
RattachementRèglement (UE) n° 685/2010
Versionacte d'origine du 26/07/2010 (CELEX 32010R0685)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (UE) n° 685/2010EUR-Lex →

(2) Le règlement (UE) no 53/2010 du Conseil a établi les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques, y compris pour les anchois dans le golfe de Gascogne (zone CIEM VIII), pour 2010.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010R0685. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).