| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motifs
| (1) | (2) | (3)
|
Produit se présentant sous la forme d'un disque d'acier découpé dans une tôle plate laminée à chaud, d'un diamètre d'environ 187 cm et d'une épaisseur d'environ 1,5 cm, muni d'un trou estampé de petite taille et d'un trou estampé plus grand, de forme ovale.
Après présentation, il doit subir d'autres transformations (fraisage et forage de trous supplémentaires, montage d'une bordure en acier, traitement de surface et revêtement) avant d'être utilisé.
Il est destiné à être utilisé avec un disque similaire d'environ 2,5 cm d'épaisseur pour connecter une pale au support de pales dans la nacelle d'une «éolienne» (moteur à vent combiné avec une génératrice).
Voir schéma.
| 73269098 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 7326, 732690 et 73269098.
Le classement dans la position 7308 en tant que partie de construction ou dans la section XVI en tant que partie de machine est exclu du fait que, tel que présenté, le produit ne peut pas être identifié comme une «partie» dans la mesure où il doit faire l'objet de transformations supplémentaires.
Il convient donc de le classer en fonction de sa matière constitutive, sous le code NC 73269098, en tant qu'autres ouvrages en acier.