Règlement (UE) n° 874/2010 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 12/11/2013 (consolidation EUR-Lex 02010R0874-20131112, la plus récente en français ; acte d'origine du 05/10/2010).

TexteRèglement (UE) n° 874/2010
RattachementRèglement (UE) n° 874/2010
VersionConsolidée au 12/11/2013 (CELEX 02010R0874-20131112)
Référencearticle 1 du règlement (UE) n° 874/2010EUR-Lex →

La préparation mentionnée en annexe, qui appartient à la catégorie des «coccidiostatiques et histomonostatiques», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02010R0874-20131112. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).