Règlement (UE) n° 892/2010 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/10/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 892/2010
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 892/2010
VersionVersion d'origine (CELEX 32010R0892)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 892/2010EUR-Lex →

Produits qui ne constituent pas des additifs pour l'alimentation animale relevant du champ d'application du règlement (CE) no 1831/2003

PARTIE 1

Produits qui étaient autorisés en tant qu'additifs pour l'alimentation animale

1. 1. Carbonate de calcium

1. 2. Dihydrogéno-orthophosphate de sodium

1. 3. Hydrogéno-orthophosphate disodique

1. 4. Orthophosphate trisodique

1. 5. Sulfate de sodium

1. 6. Tétrahydro-orthophosphate de calcium

1. 7. Hydrogéno-orthophosphate de calcium

1. 8. Diphosphate tétrasodique

1. 9. Triphosphate pentasodique

1. 10. Diphosphate dicalcique

1. 11. Sulfate de calcium dihydraté

1. 12. Carbonate de sodium

1. 13. Carbonate acide de sodium

1. 14. Sels de sodium, de potassium et de calcium d'acides gras alimentaires comportant au moins quatre atomes de carbone/stéarates

1. 15. Mono- et diglycérides d'acides gras comportant au moins quatre atomes de carbone

1. 16. Mono- et diglycérides d'acides gras alimentaires comportant au moins quatre atomes de carbone, estérifiés par les acides suivants: acétique, lactique, citrique, tartrique, monoacétyltartrique et diacétyltartrique

1. 17. Glycérol

1. 18. Propane-1,2-diol

1. 19. Pectines

PARTIE 2

Produits qui n'étaient pas autorisés en tant qu'additifs pour l'alimentation animale

2. 1. Chlorure de potassium

2. 2. Chlorure de calcium

2. 3. Phosphate de calcium et de sodium

2. 4. Phosphate de sodium et de magnésium

2. 5. Méthylsulfonylméthane (MSM)

2. 6. Caramel ordinaire

2. 7. Glucosamine, chitosamine [sucre aminé (monosaccharide) faisant partie de la structure du chitosane et de la chitine (polysaccharides), produit par exemple par hydrolyse d'exosquelettes de crustacés et autres arthropodes ou par fermentation d'une céréale telle que le maïs ou le blé]

2. 8. Sulfate de chondroïtine (polysaccharide à motif répété composé d'un sucre aminé et d'acide D-glucuronique; les esters sulfates de chondroïtine sont d'importants composants structuraux du cartilage, des tendons et des os)

2. 9. Acide hyaluronique [glycosaminoglycane (polysaccharide) à motif répété composé d'un sucre aminé (N-acétyl-D-glucosamine) et d'acide D-glucuronique, présent dans la peau, le liquide synovial et le cordon ombilical, produit par exemple à partir de tissus animaux ou par fermentation bactérienne]

2. 10. Poudre d'œuf (œufs dépourvus de leur coquille et séchés ou mélange d'albumine séchée et de jaune d'œuf séché)

2. 11. Lactulose [disaccharide (4-O-D-galactopyranosyl-D-fructose) obtenu à partir de lactose par isomérisation du glucose en fructose; naturellement présent dans le lait et les produits laitiers traités thermiquement]

2. 12. Stérols végétaux (les phytostérols sont un groupe d'alcools stéroïdes qui sont naturellement présents dans les végétaux en petites quantités et se présentent sous forme de stérols libres ou estérifiés avec des acides gras)

2. 13. Farine de fleurs de tagète (farine moulue de fleurs séchées de Tagetes sp.)

2. 14. Farine de paprika (farine moulue de fruits séchés de Capsicum sp.)

2. 15. Suspension ou farine de chlorelles (suspension de Chlorella sp. vivante dans l'eau ou farine séchée et moulue de Chlorella sp.)

2. 16. Farine d'algues (farine séchée et moulue de microalgues telles que Schizochytrium sp., dont les cellules ont été inactivées)

2. 17. Produits et sous-produits de fermentation [matières premières pour aliments des animaux fermentées après inactivation du micro-organisme fermentaire et sous-produit de fermentation (sous-produit de fermentation solide ou liquide séché et moulu) après extraction du composant actif ou de l'activité et inactivation du micro-organisme, le produit ne conservant qu'une ou des teneurs résiduelles en composant(s) actif(s) ou activité]

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010R0892. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).