Règlement (UE) n° 991/2010 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/11/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 991/2010
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 991/2010
VersionVersion d'origine (CELEX 32010R0991)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 991/2010EUR-Lex →

Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l'annexe I du traité:

Classe 1.6 Fruits, légumes et céréales frais ou transformés

FRANCE

Olive de Nîmes (AOP)

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