(3) La demande concerne l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation enzymatique de 6-phytase (EC 3.1.3.26) produite par Aspergillus oryzae (DSM 17594) en tant qu’additif dans l’alimentation des truies, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».
Règlement (UE) n° 999/2010 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/11/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 999/2010
RattachementRèglement (UE) n° 999/2010
Versionacte d'origine du 05/11/2010 (CELEX 32010R0999)
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