Règlement (UE) n° 999/2010 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/11/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 999/2010
RattachementRèglement (UE) n° 999/2010
Versionacte d'origine du 05/11/2010 (CELEX 32010R0999)
RéférenceConsidérant 4 du règlement (UE) n° 999/2010EUR-Lex →

(4) L’utilisation de la 6-phytase (EC 3.1.3.26) produite par Aspergillus oryzae (DSM 17594) a été autorisée pour les porcelets sevrés, les porcs d’engraissement, les volailles d’engraissement et les volailles de ponte par le règlement (CE) no 1088/2009 de la Commission.

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