(34) Comme il a été dit au considérant 23, les feuilles en PET sont toujours produites à partir du polymère de polyéthylène téréphtalate et consistent en une feuille de base susceptible d'être soumise à un traitement ultérieur pendant ou après la phase de production. Les traitements les plus courants sont le traitement corona, la métallisation et le revêtement chimique.
Règlement d'exécution (UE) n° 1064/2010 · Article
Article considérant 34
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/11/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) n° 1064/2010
RattachementRèglement d'exécution (UE) n° 1064/2010
Versionacte d'origine du 17/11/2010 (CELEX 32010R1064)
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