Règlement (UE) n° 1071/2010 · Article

Article considérant 84

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/11/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 1071/2010
RattachementRèglement (UE) n° 1071/2010
Versionacte d'origine du 22/11/2010 (CELEX 32010R1071)
RéférenceConsidérant 84 du règlement (UE) n° 1071/2010EUR-Lex →

(84) Lors de la réunion du comité de la sécurité aérienne, les autorités compétentes de la Fédération de Russie ont également confirmé que l'exploitation des aéronefs suivants reste exclue pour le transport aérien international à vocation commerciale, étant donné qu'ils ne sont pas munis de l'équipement obligatoire prescrit par l'OACI.

a) Aircompany Yakutia: Antonov AN-140: RA-41250; AN-24RV: RA-46496, RA-46665, RA-47304, RA-47352, RA-47353, RA-47360; AN-26: RA-26660.

b) Atlant Soyuz: Tupolev TU-154M: RA-85672 et RA-85682, exploités auparavant par Atlant Soyuz et tous deux exploités actuellement par d'autres transporteurs aériens certifiés dans la Fédération de Russie.

c) Gazpromavia: Tupolev TU-154M: RA-85625 et RA-85774; Yakovlev Yak-40: RA-87511, RA- 88300 et RA-88186; Yak-40K: RA-21505, RA-98109 et RA-8830; Yak-42D: RA-42437; tous les (22) hélicoptères Kamov Ka-26 (immatriculation inconnue); tous les hélicoptères (49) Mi-8 (immatriculation inconnue); tous les hélicoptères (11) Mi-171 (immatriculation inconnue); tous les hélicoptères (8) Mi-2 (immatriculation inconnue); l'hélicoptère (1) EC-120B: RA-04116.

d) Kavminvodyavia: Tupolev TU-154B: RA-85307, RA-85494 et RA-85457.

e) Krasnoyarsky Airlines: l'aéronef de type TU-154M immatriculé RA-85672 inscrit précédemment sur le CTA de Krasnoyarsky Airlines, qui a été retiré en 2009, est maintenant exploité par Atlant Soyuz; l'appareil du même type immatriculé RA-85682 est exploité par un autre transporteur aérien certifié dans la Fédération de Russie.

f) Kuban Airlines: Yakovlev Yak-42: RA-42331, RA-42336, RA-42350, RA-42538, et RA-42541; l'appareil du même type immatriculé RA-42526 n'est pas exploité actuellement pour des raisons financières.

g) Orenburg Airlines: Tupolev TU-154B: RA-85602; tous les TU-134 (immatriculation inconnue); tous les Antonov An-24 (immatriculation inconnue); tous les An-2 (immatriculation inconnue); tous les hélicoptères Mi-2 (immatriculation inconnue); tous les hélicoptères Mi-8 (immatriculation inconnue).

h) Siberia Airlines: Tupolev TU-154M: RA-85613, RA-85619, RA-85622 et RA-85690;

i) Tatarstan Airlines: Yakovlev Yak-42D: RA-42374, RA-42433 et RA-42347 exploités par un autre transporteur aérien russe; Tupolev TU-134A: RA-65970, RA-65691, RA-65973, RA-65065 et RA-65102; Antonov AN-24RV: RA-46625 et RA-47818, actuellement exploités par un autre transporteur aérien russe.

j) Ural Airlines: Tupolev TU-154B: RA-85508 (les appareils immatriculés RA-85319, RA-85337, RA-85357, RA-85375, RA-85374 et RA-85432 ne sont pas exploités actuellement pour des raisons financières).

k) UTAir: Tupolev TU-154M: RA-85733, RA-85755, RA-85806, RA-85820; tous les (24) TU-134: RA-65024, RA-65033, RA-65127, RA-65148, RA-65560, RA-65572, RA-65575, RA-65607, RA-65608, RA-65609, RA-65611, RA-65613, RA-65616, RA-65620, RA-65622, RA-65728, RA-65755, RA-65777, RA-65780, RA-65793, RA-65901, RA-65902, et RA-65977; les aéronefs immatriculés RA-65143 et RA-65916 sont exploités par un autre transporteur russe; l'aéronef (1) TU-134B: RA-65726; tous les (10) Yakovlev Yak-40: RA-87348 (qui n'est pas exploité actuellement pour des raisons financières), RA-87907, RA-87941, RA-87997, RA-88209, RA-88227 et RA-88280; les appareils du même type immatriculés RA-87292 et RA-88244 ont été retirés; tous les hélicoptères Mil-26: (immatriculation inconnue); tous les hélicoptères Mil-10: (immatriculation inconnue); tous les hélicoptères Mil-8 (immatriculation inconnue); tous les hélicoptères AS-355 (immatriculation inconnue); tous les hélicoptères BO-105 (immatriculation inconnue); les appareils de type AN-24B immatriculés RA-46388 et RA-87348 ne sont pas exploités pour des raisons financières; RA-46267 et RA-47289 et les aéronefs de type AN-24RV immatriculés RA-46509, RA-46519 et RA-47800 sont exploités par un autre transporteur russe.

l) Rossija (STC Russia): Tupolev TU-134: RA-65979, les aéronefs RA-65904, RA-65905, RA-65911, RA-65921 et RA-65555 sont exploités par un autre transporteur russe; Ilyushin IL-18: l'appareil immatriculé RA-75454 est exploité par un autre transporteur russe; Yakovlev Yak-40: RA-87203, RA-87968, RA-87971, RA-87972 et RA-88200 sont exploités par un autre transporteur russe.

m) Russair: appareil Tupolev TU-134A3 immatriculé RA 65124; TU-154 immatriculé RA-65124.

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