(1) Il est possible de réduire les quantités de déchets en augmentant la durée de vie moyenne des piles secondaires (rechargeables) ou accumulateurs. Le choix d’une pile ou d’un accumulateur adapté à l’appareil permet de réduire la quantité de déchets de piles et d’accumulateurs.
Règlement (UE) n° 1103/2010 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/11/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 1103/2010
RattachementRèglement (UE) n° 1103/2010
Versionacte d'origine du 29/11/2010 (CELEX 32010R1103)
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