(9) Un certain nombre de sujets de préoccupation ont été recensés au cours de l’évaluation de cette substance active. Plusieurs effets inacceptables sur l’environnement ont été constatés, notamment le risque de contamination des eaux souterraines par le métabolite très persistant 2,6-dichlorobenzamide (BAM) à de très fortes concentrations, bien supérieures à 10 μg/l dans tous les scénarios modélisés. Ce métabolite peut être transporté par l’air sur de longues distances. Un risque aigu élevé pour les oiseaux et un risque à long terme élevé pour les oiseaux et les mammifères se nourrissant de vers de terre ont été constatés. Les données disponibles ne sont pas suffisantes pour apprécier la nature des résidus du métabolite BAM dans les marchandises traitées.
Décision (CELEX 32011D0234) · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/04/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32011D0234)
RattachementDécision (CELEX 32011D0234)
Versionacte d'origine du 11/04/2011 (CELEX 32011D0234)
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