Décision (CELEX 32011D0253) · Article

Article annexe

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TexteDécision (CELEX 32011D0253)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32011D0253)
VersionVersion d'origine (CELEX 32011D0253)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32011D0253)EUR-Lex →

SUBSTANCES ACTIVES CONCERNÉES PAR LA PRÉSENTE DÉCISION

| Nom commun, numéro d’identification CIMAP | Demandeur | Date de la demande | État membre rapporteur

|

Métobromuron

No CIMAP: 168

| Belchim Crop Protection NV/SA | 15 décembre 2010 | FR

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Acide S-abscissique

No CIMAP: non attribué

| Valent BioScience Corporation | 9 décembre 2010 | NL

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Bacillus amyloliquefaciens subsp. plantarum souche D747

No CIMAP: sans objet

| Mitsui AgriScience International S.A./B.V. | 21 octobre 2010 | DE

|

Bacillus pumilus souche QST 2808

No CIMAP: sans objet

| AgraQuest Inc | 3 décembre 2010 | NL

|

Streptomyces lydicus souche WYEC 108

No CIMAP: sans objet

| FuturEco BioScience SL | 6 août 2010 | NL

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