(6) Le rapport complémentaire de l’État membre rapporteur et les conclusions de l’Autorité portent essentiellement sur les préoccupations qui avaient abouti au refus d’inscrire la substance, notamment concernant l’exposition des travailleurs. Le rapport de réexamen relatif au dicloran fait état de points préoccupants supplémentaires.
Décision (CELEX 32011D0329) · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/06/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32011D0329)
RattachementDécision (CELEX 32011D0329)
Versionacte d'origine du 01/06/2011 (CELEX 32011D0329)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.