Décision (CELEX 32011D0416) · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/07/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32011D0416)
RattachementDécision (CELEX 32011D0416)
VersionVersion d'origine (CELEX 32011D0416)
Référencearticle 2 de la décision (CELEX 32011D0416)EUR-Lex →

Les programmes modifiés d’éradication de la rage soumis par la Pologne le 5 avril 2011, par la Slovaquie le 13 décembre 2010 et par la Finlande le 12 avril 2011 sont approuvés pour la période comprise entre le 1er janvier 2011 et le 31 décembre 2011.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011D0416. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).