Résultats de l’inspection
1. No du rapport d’inspection
2. État du port
3. Autorité chargée de l’inspection
4. Nom de l’inspecteur principal
ID
5. Lieu de l’inspection
6. Début de l’inspection
Année
Mois
Jour
Heure
7. Fin de l’inspection
Année
Mois
Jour
Heure
8. Notification préalable reçue
Oui
Non
9. Objet de l’accès au port
LAN
TRX
PRO
AUTRE (préciser)
10. Nom du port et de l’État et date dernière escale
Année
Mois
Jour
11. Nom du navire
12. État du pavillon
13. Type de navire
14. IRCS (indicatif international d’appel radio)
15. ID certificat d’immatriculation
16. ID navire OMI, le cas échéant
17. ID externe, le cas échéant
18. Port d’attache
19. Propriétaire(s) du navire
20. Propriétaire(s) bénéficiaire(s) du navire, si connu(s) et différent(s) du propriétaire du navire
21. Armateur(s), si différent(s) du propriétaire du navire
22. Nom et nationalité du capitaine du navire
23. Nom et nationalité du capitaine de pêche
24. Agent du navire
25. SSN/VMS
Non
Oui: national
Oui: ORGP
Type:
26. Statut dans les zones ORGP où la pêche ou les activités liées à la pêche ont eu lieu, y compris toute inscription sur une liste INDNR
Identificateur du navire
ORGP
Statut de l’État du pavillon
Navire sur liste autorisée
Navire sur liste INDNR
27. Autorisations de pêche appropriées
Identificateur
Délivrée par
Validité
Zone de pêche
Espèce
Engin
28. Autorisations de transbordement appropriées
Identificateur
Délivrée par
Période de validité
Identificateur
Délivrée par
Période de validité
29. Information sur le transbordement intéressant les navires donateurs
Nom
État du pavillon
Numéro ID
Espèce
Produit
Zone(s) de pêche
Quantité
30. Évaluation des captures débarquées (quantité)
Espèce
Produit
Zone(s) de pêche
Quantité déclarée
Quantité débarquée
Différence éventuelle entre quantité déclarée et quantité débarquée
31. Captures restées à bord (quantité)
Espèce
Produit
Zone(s) de pêche
Quantité déclarée
Quantité restée à bord
Différence éventuelle entre quantité déclarée et quantité déterminée
32. Examen des livres de bord et d’autres documents
Oui
Non
Observations
33. Respect du/des système(s) de documentation des captures applicable(s)
Oui
Non
Observations
34. Respect du/des système(s) d’information commerciale applicable(s)
Oui
Non
Observations
35. Type d’engin utilisé
36. Engin examiné conformément au paragraphe e) de l’Annexe B
Oui
Non
Observations
37. Conclusions de l’inspecteur
38. Infraction(s) apparente(s) détectée(s), y compris renvoi aux instruments juridiques pertinents
39. Observations du capitaine
40. Mesures prises
41. Signature du capitaine
42. Signature de l’inspecteur