Décision n° 448/2011/UE · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/07/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision n° 448/2011/UE
IntituléANNEXE
RattachementDécision n° 448/2011/UE
VersionVersion d'origine (CELEX 32011D0448)
RéférenceAnnexe de la décision n° 448/2011/UEEUR-Lex →

L’annexe de la décision 2004/162/CE est modifiée comme suit:

1. La partie A est modifiée comme suit:

a) au point 1, les produits suivants sont insérés: «0210, 0702, 0705, 07061000, 070700, 070960, 070990, 2309, 6805» et le produit «2302» est supprimé;

b) au point 2, les produits suivants sont insérés: «100620, 2201»;

c) au point 3, les produits suivants sont insérés:«10089090, 1102, 251710»; et le produit «2811» est supprimé;

d) au point 4, les produits suivants sont supprimés: «37051000, 380400».

2. La partie B est modifiée comme suit.

a) au point 1, les produits suivants sont insérés: «3208, 3209, 3210, 70151000», et les produits suivants sont supprimés: «0210, 0702, 0705, 07061000, 070700, 070960, 070990, 2309, 6805»;

b) au point 2, les produits suivants sont insérés: «0201, 0202, 0203, 0204, 0208, 0210, 0304, 0305, 0401, 1905, 2105, 252329, 3919, 3926, 4910, 4911, 6109, 6205, 6206, 681019, 6815, 7210, 721420, 7216, 72179090, 7308, 7309, 7310, 7314, 7610», et les produits suivants sont supprimés: «100620, 200980, 220210, 25232100, 3923, 730890, 761090»;

c) au point 3, les produits suivants sont supprimés: «10089090, 1102, 3820 sauf 38200000»;

d) au point 4, les produits suivants sont supprimés: «150790, 15100090, 28281000, 28289000».

3. La partie C est modifiée comme suit:

a) au point 1, les produits suivants sont supprimés: «151710, 251710, 3208, 3209, 3210, 70151000»;

b) au point 2, les produits suivants sont insérés: «1601, 1602, 1702, 2001, 2006, 2007, 2009, 2103, 2106, 2202, 220870, 220890, 3923, 44039995, 440722, 44079996, 44092991, 44092999, 4418 sauf 44181050, 44182050, 441871, 441872 et 441879, 94034010, 9406 sauf 94060031»;

c) au point 3, les produits suivants sont supprimés: «151710, 251710».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011D0448. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).