EXIGENCES SPECIFIQUES DE SECURITE RELATIVES AU MATERIEL DE GYMNASTIQUE
Partie I
Produit et définition du produit
Le matériel de gymnastique couvert par ce mandat est du matériel destiné à être utilisé à des fins d’entraînement, d’exercice ou de compétition, en groupe ou individuellement. Ce matériel repose sur le sol ou est fixé soit au plafond, soit à un mur, soit à une autre structure. Il est installé de manière permanente ou déplaçable et modifiable en vue de son utilisation.
Pour certains matériels de gymnastique spécifiques, les exigences générales sont complétées par des exigences de sécurité supplémentaires.
Partie II
A. Exigences générales de sécurité
Les produits doivent satisfaire à l’obligation générale de sécurité visée dans la directive 2001/95/CE et être «sûrs» au sens de l’article 2, point b), de ladite directive. En particulier, ils doivent être sûrs dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d’utilisation, notamment en ce qui concerne l’entreposage, le transport vers l’endroit d’entreposage, l’installation et l’entretien, le démontage, ainsi que pendant toute la durée de leur utilisation. Les produits doivent être également sûrs pour des utilisateurs professionnels (par exemple, entraîneurs, enseignants).
Dans des conditions normales et raisonnablement prévisibles d’utilisation du matériel de gymnastique, le risque de blessure ou d’atteinte à la santé et à la sécurité doit être réduit au minimum. Aucune partie accessible à l’utilisateur pendant l’utilisation normale ou prévue du matériel de gymnastique ne doit causer de blessure ni porter atteinte à la santé de l’utilisateur.
Une utilisation courante raisonnablement prévisible de ces produits est l’entraînement des enfants (par exemple à l’école, dans des clubs sportifs), qui ont généralement une perception du risque moins élevée que les adultes. Lorsqu’il n’est pas possible de réduire suffisamment les dangers par une conception adéquate ou par des dispositifs de protection, le risque résiduel devrait être prévenu par des informations concernant le produit adressées aux surveillants.
Les utilisateurs doivent être informés des risques et des dangers pouvant exister et de la manière de les prévenir.
B. Exigences spécifiques de sécurité
En application des exigences générales de sécurité mentionnées dans la directive 2001/95/CE, il faut au moins prendre en compte les éléments suivants:
a) fini de surface;
b) trous et points de cisaillement/d’écrasement/de pincement;
c) lâchage involontaire;
d) chute de hauteur;
e) stabilité et solidité;
f) dispositifs de réglage;
g) absorption des chocs par le rembourrage supérieur;
h) marquage; plus précisément, tout matériel de gymnastique doit porter les mentions suivantes:
1) numéro de la norme européenne pertinente;
2) nom, marque ou autre moyen d’identification du fabricant, du détaillant ou de l’importateur;
3) année de production;
4) nombre maximal d’utilisateurs simultanés auxquels le matériel est destiné;
5) mode d’emploi;
i) coincement et strangulation;
j) heurts;
k) durabilité;
l) chocs électriques.
Les risques suivants doivent également être pris en compte:
a) risques entraînés par la capacité de charge insuffisante du matériel de gymnastique, compte tenu de la solidité, de la rigidité et de l’élasticité des matériaux utilisés;
b) risques entraînés par une perte de stabilité du matériel de gymnastique, compte tenu de son support et du sol, et éventuellement des charges pesant sur le matériel;
c) risques liés à l’utilisation d’énergie électrique et aux circuits en fonctionnement;
d) risques liés à la mécanique appliquée, ou à l’énergie hydraulique;
e) risques liés à l’utilisation du matériel de gymnastique, notamment chutes, coupures, coincement, suffocation, heurts et surcharge du corps;
f) risques liés à l’accessibilité du matériel de gymnastique, notamment en cas de défauts et situations d’urgence;
g) risques liés à d’éventuelles interactions entre le matériel de gymnastique et des spectateurs occasionnels (par exemple, le public);
h) risques liés à un entretien insuffisant;
i) risques liés au montage, au démontage et à la manipulation du matériel de gymnastique;
j) risques liés à une exposition à des substances chimiques.
En application des exigences générales de sécurité mentionnées dans la directive 2001/95/CE, il faut au moins prendre en compte les essais suivants:
a) détermination du coincement,
b) chargement mécanique, pour déterminer la stabilité et la solidité;
c) détermination de l’absorption des chocs par le rembourrage;
d) rapport d’essai.
C. Exemples de matériel de gymnastique
En application des exigences générales de sécurité mentionnées dans la directive 2001/95/CE, la liste suivante, qui n’est pas exhaustive, fournit des exemples des différentes sortes de matériel de gymnastique:
a) barres parallèles et barres combinées asymétriques/parallèles;
b) barres asymétriques;
c) plinths;
d) chevaux et moutons;
e) barres fixes;
f) espaliers, échelles et cadres à grimper;
g) poutres;
h) anneaux;
i) trampolines;
j) tables de saut.