(6) Le 8 avril 2011, l’EFSA a conclu, dans l’«avis scientifique sur la sécurité de l’“extrait de haricot noir fermenté” (Touchi) en tant que nouvel ingrédient alimentaire», que l’extrait en question était sans danger pour l’utilisation et dans les conditions d’utilisation proposées.
Décision (CELEX 32011D0497) · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/08/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32011D0497)
RattachementDécision (CELEX 32011D0497)
Versionacte d'origine du 09/08/2011 (CELEX 32011D0497)
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