Décision (CELEX 32011D0498) · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/08/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32011D0498)
RattachementDécision (CELEX 32011D0498)
Versionacte d'origine du 09/08/2011 (CELEX 32011D0498)
RéférenceConsidérant 12 de la décision (CELEX 32011D0498)EUR-Lex →

(12) Le produit concerné est le phosphate de tris(2-chloro-1-méthyléthyle) originaire de la RPC et relevant actuellement du code NC ex29199000.

Le produit porte le numéro CUS (Customs Union and Statistics) 0024577-2. Il est aussi appelé «TCPP» et est également connu sous les synonymes suivants:

— 2-propanol, -1-chloro, phosphate (3:1),

— tris(1-chloroisopropyl)phosphate (TMCP),

— tris(2-chloroisopropyl)phosphate (TCIP),

— acide phosphorique, tris(2-chloro-1-méthyléthyle)ester,

— tris(bêta-chloroisopropyl)phosphate,

— 1-chloro-2-propanol phosphate (3:1).

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