(126) La fabrication estimée à environ […] m3 de produits OSB doit permettre un volume de ventes estimé à […] m3. La fabrication d’un mètre cube de produit final nécessite un volume de quelque […] m3 de bois, soit un besoin en bois de […] m3 par an environ. Les besoins annuels en colle et en produits chimiques sont estimés à […] t et les besoins en combustibles à […] t par an.
Décision (CELEX 32011D0524) · Article
Article considérant 126
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/03/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32011D0524)
RattachementDécision (CELEX 32011D0524)
Versionacte d'origine du 23/03/2011 (CELEX 32011D0524)
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