(27) La capacité de production de la nouvelle usine de panneaux OSB a été estimée à […] m3 en 2002. En 1999, la capacité du groupe TAFISA dans le domaine de la fabrication des panneaux OSB était de l’ordre de […] m3.
Décision (CELEX 32011D0524) · Article
Article considérant 27
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/03/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32011D0524)
RattachementDécision (CELEX 32011D0524)
Versionacte d'origine du 23/03/2011 (CELEX 32011D0524)
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