(85) En ce qui concerne l’OSB, la Commission avait constaté dans sa décision d’ouverture précitée qu’il existe une certaine interchangeabilité entre l’OSB et certains types ou certaines catégories de contreplaqué.
Décision (CELEX 32011D0524) · Article
Article considérant 85
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/03/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32011D0524)
RattachementDécision (CELEX 32011D0524)
Versionacte d'origine du 23/03/2011 (CELEX 32011D0524)
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