(1) La fièvre aphteuse est une maladie virale très contagieuse des animaux biongulés sauvages et domestiques, qui a une incidence grave sur la rentabilité de l’élevage et qui perturbe les échanges commerciaux au sein de l’Union ainsi que les exportations vers les pays tiers.
Décision (CELEX 32011D0730) · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/11/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32011D0730)
RattachementDécision (CELEX 32011D0730)
Versionacte d'origine du 09/11/2011 (CELEX 32011D0730)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.