Décision (CELEX 32011D0761) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/11/2011, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02011D0761-20111126 du 26/11/2011, la plus récente en français).

TexteDécision (CELEX 32011D0761)
RattachementDécision (CELEX 32011D0761)
VersionVersion d'origine (CELEX 02011D0761-20111126)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32011D0761)EUR-Lex →

La mise sur le marché dans l’Union de flavonoïdes issus de Glycyrrhiza glabra L. (ci-après dénommés «Glavonoïd») conformes aux spécifications de l’annexe I, en tant que nouvel ingrédient alimentaire pour les utilisations visées à l’annexe II, est autorisée.

Le Glavonoïd ne peut être vendu comme tel au consommateur final.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02011D0761-20111126. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).