(6) Le 8 avril 2011, l’EFSA a conclu, dans l’«avis scientifique sur la sécurité des “bêta-glucanes de levure” en tant que nouvel ingrédient alimentaire», que les substances en question étaient sans danger dans les conditions d’utilisation proposées. L’EFSA ne se penchait pas, dans son avis, sur la sécurité pour les enfants de moins de dix-huit mois.
Décision (CELEX 32011D0762) · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/11/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32011D0762)
RattachementDécision (CELEX 32011D0762)
Versionacte d'origine du 24/11/2011 (CELEX 32011D0762)
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