Décision (CELEX 32011D0785) · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/11/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32011D0785)
RattachementDécision (CELEX 32011D0785)
Versionacte d'origine du 28/11/2011 (CELEX 32011D0785)
RéférenceConsidérant 2 de la décision (CELEX 32011D0785)EUR-Lex →

(2) Il convient par conséquent de faire figurer l’Hamamelis virginiana L. sur la liste des substances végétales, préparations à base de plantes et associations de celles-ci en vue de leur utilisation dans des médicaments traditionnels à base de plantes établie par la décision 2008/911/CE de la Commission.

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