(2) Le 5 juillet 2011, le COPS a adopté la décision Atalanta/3/2011 portant nomination du vice-amiral Thomas JUGEL en tant que commandant de la force de l’Union européenne pour l’opération militaire de l’Union européenne en vue d’une contribution à la dissuasion, à la prévention et à la répression des actes de piraterie et de vols à main armée au large des côtes de la Somalie.
Décision (CELEX 32011D0792) · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/12/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32011D0792)
RattachementDécision (CELEX 32011D0792)
Versionacte d'origine du 02/12/2011 (CELEX 32011D0792)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.