Version d'origine : acte du 19/12/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32011D0862)
IntituléApprobation de programmes modifiés de lutte contre la salmonellose (salmonelles zoonotiques) dans les troupeaux de poules reproductrices, de poules pondeuses et de poulets de chair (Gallus gallus) et dans les troupeaux de dindes (Meleagris gallopavo) soumis par la Belgique et la Lettonie
RattachementDécision (CELEX 32011D0862)
VersionVersion d'origine (CELEX 32011D0862)
Référencearticle 2 de la décision (CELEX 32011D0862)EUR-Lex →
Les programmes modifiés suivants de lutte contre certaines salmonelles zoonotiques dans les troupeaux de poules reproductrices, de poules pondeuses et de poulets de chair (Gallus gallus) et dans les troupeaux de dindes (Meleagris gallopavo) sont approuvés pour la période allant du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011:
a) le programme soumis par la Belgique le 26 juillet 2011;
b) le programme soumis par la Lettonie le 8 mars 2011.
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