Décision (CELEX 32011D0862) · Article

Article 4

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/12/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32011D0862)
IntituléApprobation du programme d’étude modifié relatif à l’influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages soumis par le Danemark
RattachementDécision (CELEX 32011D0862)
VersionVersion d'origine (CELEX 32011D0862)
Référencearticle 4 de la décision (CELEX 32011D0862)EUR-Lex →

Le programme d’étude modifié relatif à l’influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages soumis par le Danemark le 4 mars 2011 est approuvé pour la période allant du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011.

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